Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique
/
A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique)

Numéro de dépôt :
95586353
Date de dépôt :
31/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2005

Présentation de la marque A

Déposée le 31 août 1995 par ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique), domicilié(e) 2 Heybridge Way, Leyton, LONDON E10 7NQ, ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES S.E.L.A.R.L. PARC-CLUB ORSAY-UNIVERSITE - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 31 août 2005.

ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique a également déposé les autres marques suivantes : ARTCARE


ARTCARE (UK) PLC (Société de Droit Britannique) - 2 Heybridge Way, Leyton, LONDON E10 7NQ, ANGLETERRE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


PONTET ALLANO & ASSOCIES S.E.L.A.R.L. PARC-CLUB ORSAY-UNIVERSITE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; clichés; papeterie; matériel pour les artistes; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); classeurs (articles de bureau); supports de présentation de documents (articles de bureau), chevalets pour la peinture. Cuir et imitations du cuir, porte-documents; cartons pour chevalets, mallettes pour documents, mallettes d'écoliers, caisses en cuir, en carton-cuir ou en fibre vulcanisé pour le transport de travaux artistiques, sacs à main

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.